« Avec Zen Innovation, ACE Europe se lance sur un marché encore totalement vierge en Europe continentale, ce qui prouve sa très forte capacité d’innovation » souligne Valérie Baucher, Directrice de la RC professionnelle pour l’Europe Continentale de ACE Europe.

Un nombre grandissant de brevets

La conquête de nouveaux marchés génère une compétition forte entre les entreprises. L’innovation devient alors primordiale pour se démarquer : nouveaux produits, nouveaux « process » et nouvelles applications. Qui dit innovation dit brevet, titre de propriété industrielle qui protège l’invention contre toute reproduction, tant au niveau de l’invention elle-même que du « process » de fabrication. Les entreprises déposent un nombre grandissant de brevets.

Les litiges : outils de guerre économique ?

Dans un environnement concurrentiel de plus en plus fort et dans un environnement légal de plus en plus dur, le nombre de contentieux augmente. Lorsqu’une entreprise est poursuivie par l’un de ses concurrents en contrefaçon, même si les charges n’ont pas de fondement réel, les conflits peuvent s’avérer longs et extrêmement onéreux pour la société mise en cause. Cela a un impact négatif sur sa productivité, elle doit faire face aux coûts importants liés aux honoraires dus pour la défense de ses droits et peut même être confrontée à l’interdiction de fabriquer ou commercialiser son produit phare. Ces litiges constituent souvent un moyen de pression sur les concurrents directs à son activité professionnelle, voire un outil de guerre économique.

Innover en toute tranquillité

ACE Europe anticipe et fait partager son savoir-faire avec le lancement d’une police entièrement dédiée à la contrefaçon de brevets : Zen Innovation. Avec ce produit, l’assuré dispose d’une police de responsabilité civile qui le protège en cas de réclamation d’un tiers fondée sur une allégation en contrefaçon de brevet.

Zen Innovation : un produit totalement nouveau

Zen Innovation est le premier produit qui couvre les entreprises fabriquant ou commercialisant des produits lorsque elles peuvent être poursuivies du fait de cette activité. Deux cas peuvent se présenter :

-         L’entreprise utilise sans le savoir le brevet d’une autre entreprise,

-         L’entreprise est elle-même titulaire d’un brevet qui reprend des caractéristiques essentielles  appartenant déjà à une entreprise tierce

Zen Innovation concerne les entreprises françaises dont le CA est inférieur à 600 millions d’euros, et les couvre partout dans le monde, hors Etats-Unis et Canada. Tous les secteurs sont concernés à l’exception de la biotechnologie et du secteur pharmaceutique.

Des garanties complètes

Zen Innovation couvre les frais de défense (frais d’avocats, tant au civil qu’au pénal, frais d’experts), le montant des dommages causés aux tiers (perte de royalties, de profits) et les frais d’accompagnement en cas d’acte de contrefaçon (prise en charge des frais liés à une action déclaratoire en non contrefaçon, frais pour la reconstitution d’une image). Zen Innovation  propose également une information juridique spécifiquement dédiée à la propriété industrielle.

ACE Europe : un savoir-faire d’expert

Avec Zen Innovation, l’assuré bénéficie de la meilleure équipe d’experts et de gestionnaires de sinistres. Après plusieurs années de recherche et de partenariats avec des cabinets en propriété industrielle et des cabinets d’avocats, ACE Europe lance sur le marché un produit unique parfaitement adapté aux entreprises susceptibles de faire face à des litiges en contrefaçon de brevets.